Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B
Monsieur Pierre BORMANS

Numéro de dépôt :
1627308
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2000
B de Pierre BORMANS

Présentation de la marque B

Déposée le 19 juin 1990 par monsieur Pierre BORMANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre BORMANS domicilié(e) 5, rue du Tertre, 44470 CARQUEFOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627308.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B est expirée depuis le 19 juin 2000.

Pierre BORMANS a également déposé les autres marques suivantes : B , BORMANS , PB , PB , PB , PB , BORMANS NANTES-FRANCE


Monsieur Pierre BORMANS - 5, rue du Tertre, 44470 CARQUEFOU - France


COMEXPORT PI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

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